Conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023
Le prochain Conseil municipal aura lieu le mercredi 13 décembre 2023 à 18h dans le Hall d’Honneur de la Mairie.
Ordre du jour :
- Décision modificative n°4.
- Ouverture par anticipation de crédits en dépense d’investissement sur le Budget Primitif 2024.
- Prime pouvoir d’achat exceptionnel.
- Convention annuelle avec l’espace socioculturel Le PHARE.
- Versement d’acompte au CCAS avant le vote du Budget Primitif de la commune.
- Vente de la parcelle B 8051 aux époux Vandermouten.
- Echange de parcelles avec les époux Briclet – rue Scouflaire.
- Acquisition de la part indivise des époux Soenen dans les parcelles B 2833- B 6869 – B 6874 rue Scouflaire.
- Convention opérationnelle EPF rue Scouflaire vente à European Homes.
- Désaffectation et déclassement des ruelles Saint Roch et de la Faïencerie.
- Vente du 197 rue Jean Jaurès à Monsieur Cayoux et Madame Zdiech.
- Désaffectation et déclassement du domaine public – Cité Voltaire – projet 2PG Apart’âge.
- Convention partenariale avec Valenciennes Métropole dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne.
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