Conseils municipaux
Les conseils municipaux se déroulent en mairie, dans le hall d’honneur et public.
Conseil municipal du 28 mars 2024
1.Ordre du jour
Ordre du jour :
1- Compte de Gestion 2023.
2- Compte Administratif 2023.
3- Affectation des Résultats.
4- Vote des Taux de Fiscalité Directe Locale.
5- Vote du Budget Primitif 2024.
6- Subventions aux Associations Locales.
7- Convention annuelle d’objectifs avec l’association POINFOR concernant un chantier d’insertion (ACI).
8- Exonération de la taxe d’habitation des associations occupant des locaux municipaux.
9- Demande de subvention DETR.
10- Demande de subvention DSIL.
11- Demande de subvention Fonds Verts.
12- Demande de subvention FSIC.
13- Contrat quartiers 2030.
14- Acquisition du bien situé 52 rue Scouflaire à Onnaing – cadastré B6896
15- Acquisition de la parcelle B 7502p sise 7 cité de la Faïencerie
16- Acquisition de la parcelle cadastrée B25 sise lieu-dit « Les Longs Prés » à Onnaing.
17- Convention pour le financement de l’opération Quartier de la Gare à Onnaing.
18- Mise en place de pièges photographiques mobiles.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 22 février 2024
1.Ordre du jour
Ordre du jour :
1- Rapport d’orientation budgétaire 2024.
2- Locaux sis 46 Place de l’Expansion – désaffectation des locaux du service public et déclassement du domaine public.
3- Prêt employeur aux agents municipaux.
4- Cession de la parcelle B5749 sise rue de l’Industrie à la SCI Immosupply.
5- Cession de locaux sis zone Venot à la SCI GARY Père et Fils.
6- Cession de locaux sis zone Venot à la SCI MFV.
7- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale.
8- Subvention de fonctionnement à l’association Printemps Culturel du Valenciennois.
9- Subventions de fonctionnement à accorder aux associations locales.
10- Modification du règlement budgétaire et financier et de la fongibilité.
11- Nomination de deux assistants de prévention.
12- Conclusion d’une convention de mise à disposition de la Maison de Proximité Georges LAINE. avec l’association des Centres Sociaux et Socioculturels de la région de Valenciennes.
13- Convention de partenariat « contrat d’objectifs » avec la Médiathèque du Nord.
14- Charte européenne pour l’égalité Femme/Homme – Réseau Egalité Valenciennes.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 13 décembre 2023
1.Ordre du jour
Ordre du jour :
- Décision modificative n°4.
- Ouverture par anticipation de crédits en dépense d’investissement sur le Budget Primitif 2024.
- Prime pouvoir d’achat exceptionnel.
- Convention annuelle avec l’espace socioculturel Le PHARE.
- Versement d’acompte au CCAS avant le vote du Budget Primitif de la commune.
- Vente de la parcelle B 8051 aux époux Vandermouten.
- Echange de parcelles avec les époux Briclet – rue Scouflaire.
- Acquisition de la part indivise des époux Soenen dans les parcelles B 2833- B 6869 – B 6874 rue Scouflaire.
- Convention opérationnelle EPF rue Scouflaire vente à European Homes.
- Désaffectation et déclassement des ruelles Saint Roch et de la Faïencerie.
- Vente du 197 rue Jean Jaurès à Monsieur Cayoux et Madame Zdiech.
- Désaffectation et déclassement du domaine public – Cité Voltaire – projet 2PG Apart’âge.
- Convention partenariale avec Valenciennes Métropole dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 26 octobre 2023
1.Ordre du jour
1. Décision modificative n°3.
2. Organisation de l’enquête de recensement de la population.
3. Demande de subvention USEP – Ecole Matisse.
4. Modification de la composition des commissions municipales.
5. Convention opérationnelle EPF « Onnaing – rue Scouflaire » – Acquisition du foncier auprès de l’Etablissement Public Foncier Hauts de France (EPF).
6. Autorisation d’ouverture d’une enquête publique – Désaffectation et déclassement du domaine public des ruelles Saint Roch et de la Faïencerie.
7. Acquisition de la parcelle cadastrée B 8339 sise 201 rue Jean Jaurès à Onnaing
2.Compte rendu
Conseil municipal du 28 septembre 2023
1.Ordre du jour
1. Autorisation de recruter des agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles.
2. Décision modificative n°2.
3. Admissions en non-valeurs de produits irrecouvrables.
4. Subvention complémentaire au CCAS.
5. Annulation des pénalités provisoires appliquées à la société HDF.
6. Dénomination d’un square.
7. Vente de l’immeuble situé 5, rue de la Mairie.
8. Convention de mise à disposition de la parcelle A 2900 à Monsieur Benoît THOMAS.
9. Convention de mise à disposition de locaux situés 6, rue Victor Hugo à Madame Peggy FRANCOIS.
10. Convention de mise à disposition de la parcelle B 3336 à Monsieur Fabrice VANSEYMORTIER.
11. Actualisation du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 10 juillet 2023
1.Ordre du jour
1 - Prêt employeur aux agents municipaux.
2 - Demande de subvention au Fonds Vert : rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public « Onnaing en LED ».
3 - Subvention de fonctionnement complémentaire à accorder à une association locale.
4 - Subvention de fonctionnement à l’association Printemps Culturel.
5 - Usages numériques / NTIC dit « ENT » pour les écoles communales sur le territoire de Valenciennes Métropole.
6 - Vente au GAEC DOYE de la parcelle ZH 168 sis lieu-dit « dessus de la crête ».
7 - Acquisition des parcelles A 3337 et A 3377 sises rue Joseph Perrier à Onnaing.
8 - Poste de Police Municipale – Désaffectation des locaux du service public et déclassement du domaine public
9 - Transfert du poste de Police Municipale au 19 rue Victor Hugo. Transformation d’un ancien logement de fonction en poste de Police Municipale – Autorisation de déposer le permis de construire.
10 - Rue Lanthier – Cession aux riverains du foncier issu du déclassement du domaine public.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 3 juillet 2023
1.Ordre du jour
Élections sénatoriales
Élection des délégués titulaires et suppléants.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 9 juin 2023
1.Ordre du jour
Élections sénatoriales – Élection des délégués titulaires et suppléants.
1- Élections sénatoriales – Élection des délégués titulaires et suppléants.
2- Décision modificative n°1
3- Prise en charge d’une dépense exceptionnelle pour la régie d’avances pour le paiement des petites dépenses pour les camps d’adolescents.
4- Jardin du Souvenir – Tarif applicable aux plaques d’identité nominatives.
5- Tarifs activités Jeunesse et Sports.
6- Intégration des animateurs non diplômés dans la grille de rémunération du Contrat d’Engagement Éducatif.
7- Recrutement d’un fonctionnaire au titre d’une activité accessoire.
8- Recrutement d’une puéricultrice au titre d’une activité accessoire.
9- Subventions de fonctionnement complémentaires.
10- Acquisition de la parcelle B 26 sise Chemin Élie Paul.
11- Acquisition des parcelles ZC 22 p et ZC 85 sises rue des Roses.
12- Acquisition des biens sans maître revenant de plein droit à la commune.
13- Vente de la parcelle B 8293 sise 2 rue de l’Église.
14- Déclassement d’une emprise du domaine public – Chasse Lanthiez.
15- Adhésion Elec 2025 – Conclusion d’une convention avec l’UGAP.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 30 mars 2023
1.Ordre du jour
Vote du Budget 2023
1- Compte de Gestion 2022
2- Compte Administratif 2022
3- Affectation des résultats
4- Vote des taux de Fiscalité Directe Locale
5- Vote du Budget 2023
6- Subventions aux Associations Locales
7- Subventions au Centre Communal d’Action Sociale
8- Demande de subvention de Fonctionnement à l’État au titre du Contrat de Ville – Programmation 2023
9- Conseil d’Administration du Collège Saint-Exupéry – Remplacement de Madame Marie-Claude GUTOWSKI
10- Modification de la Commission d’Appel d’Offres
11- Convention annuelle d’objectifs avec l’Association Poinfor concernant un chantier d’insertion ( ACI)
12- Dénomination des Voies du Parc d’Activités de la Vallée de l’Escaut PAVE n°2 site SCCV Echobloc ONNAING.
13- Mise à jour de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut-être attribué.
14- Acquisition de la parcelle cadastrée B5000 sise lieudit « Les Longs près » à Onnaing.
2.Compte rendu
Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2023 (A venir)
Conseil municipal du 20 février 2023
1.Ordre du jour
Ordre du jour :
1- Décès d’une Conseillère Municipale et démission d’un Conseiller Municipal. Procès-verbal d’installation du suivant de liste.
2- Adoption du règlement budgétaire, financier et de fongibilité
3- Rapport d’orientation budgétaire 2023
4- Demande de fonds de Concours Exceptionnel à Valenciennes Métropole pour la Redynamisation et l’aménagement du Centre-Ville
5- Constitution d’un Groupement de Commandes entre la Ville et le CCAS pour la fourniture de titres Ticket Restaurant
6- Foncier de l’ancienne École Maternelle Cuvinot / Désaffection du service public et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée A2108
7- Vente de la parcelle cadastrée B8283 sise rue du Commerce à Onnaing à la Société CELLNEX France SAS / Constitution d’une servitude de passage
8- Cession de la parcelle cadastrée A3501 sise Chasse de Valenciennes à Madame Cynthia TICHOUX
9- Commission Locale d’évaluation des Transferts de charge de la CAVM / Modification de la composition des commissaires titulaires
2.Compte rendu
Conseil municipal du 12 janvier 2023
1.Ordre du jour
1. Suppression de l’annualisation du temps de travail pour les agents d’animation.
2. Ancienne Brasserie- vente à la SCI DUPRET-DELAUNAY des biens sis 259 à 263 rue Jean Jaurès à Onnaing.
3. Acquisition de la voirie dénommée rue des Longs Près.
4. Cité Minière Cuvinot Conclusion d’une convention d’aménagement avec Valenciennes Métropole et les S.A d’HLM, SIA Habitat et Maisons et Cités.
2.Compte rendu
Compte rendu du Conseil Municipal du 12 janvier 2023 (A venir)
Conseil municipal du 24 novembre 2022
1.Ordre du jour
- Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation du Personnel Communal - Prise en charge des frais de formation.
- Modification du Tableau des effectifs.
- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2023.
- Décision Modificative n°3.
- Subvention « Printemps Culturel du Valenciennois ».
- Ouverture par anticipation de Crédits en dépense d’Investissement sur le Budget Primitif 2023.
- Versement d’acompte avant le vote du Budget Primitif de la Commune.
- Admissions en non-valeur de Produits irrécouvrables.
- Tarifs des locations de salles.
- Demande de subvention auprès du Département du Nord au titre de la répartition du produit des amendes de Police.
- Mise en place d’un système de vidéo protection. Demande de subvention auprès du FIPD et de la Région.
- Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB).
- Établissement d’Accueil du Jeune Enfant – actualisation des tarifs.
- Dénomination des voies du Parc d’Activités de la Vallée de l’Escaut II.
- Acquisition de la parcelle cadastrée B27 sise lieu-dit « Les Longs Prés ».
- Conclusion d’une convention relative à l’édification d’une clôture mitoyenne entre la Commune et la SCI CORREOS, sis rue Jean Jaurès à Onnaing.
- Vente à la SCI CER du bâtiment Communal dénommé Château Leroux situé 272 rue Jean Jaurès à Onnaing.
- Cité de la Piperie : conclusion d’une convention d’aménagement et de cession.
- Convention opérationnelle EPF Quartier de la Gare - Cession du solde du foncier - conclusion d’une convention avec la CAVM pour le financement de l’opération.
- Cession de l’immeuble sis 197 rue Jean Jaurès à Onnaing cadastré B8169 à la SCI MFV.
2.Compte rendu
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2022 (A venir)
Conseil municipal du 3 octobre 2022
1.Ordre du jour
1. Décision modificative n°2.
2. Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 Fêtes et Cérémonies.
3. Révision des tarifs du service de portage de repas à domicile.
4. Actualisation des tarifs du cimetière - Suppression des taxes pour les convois, les inhumations et les crémations.
5. Tarifs activités Jeunesse et Sports.
6. Convention opérationnelle EPF « centre-ville » - acquisition du solde du foncier EPF.
7. Acquisition des parcelles cadastrées A 3504 et A 3506 sises lieu-dit « les Marais » à Onnaing.
8. Avenant n°1 à la convention pour le financement de l’opération Cité Minière Cuvinot et Vicq et la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole pour l’aménagement d’espaces publics de la Cité Cuvinot.
9. Dénomination d’une voie créée dans le nouveau lotissement à l’arrière du 57 rue Jean Jaurès.
10. Convention relative à la pose de 3 coussins berlinois et à leur entretien ultérieur RD101 dite rue Parmentier.
11. Motion pour la régulation des tarifs d’électricité et de gaz.
2.Compte rendu
Compte rendu du Conseil municipal du 3 octobre 2022 (EN CONSTRUCTION)
Conseil municipal du 12 juillet 2022
1.Ordre du jour
- Démission d’un conseiller municipal.
- Décision modificative n°1.
- Prise en charge d’une dépense exceptionnelle pour la régie camps adolescents.
- Remise gracieuse d’un débet concernant Monsieur Jean-Luc PROUVEZ, Trésorier de Valenciennes.
- Subvention au Pêcheur Onnaingeois.
- Garantie d’emprunt S.I.G.H.
- Réaménagement du centre-ville – Construction d’une halle couverte – autorisation de déposer le permis de construire.
- Acquisition de la parcelle B 3399p sise 27 rue Voltaire.
- Acquisition de la parcelle B 6643p sise 126 rue de l’Industrie.
- Cession de parcelle B 7284p sise 1 rue Pasteur à l’Association Diocésaine de Cambrai.
- Convention relative à la création d’un ilôt central peint, d’un marquage axial, à la pose de panneaux et à leur entretien ultérieur.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 30 mai 2022
1.Ordre du jour
1- Fixation du nombre d’adjoints.
2- Tarif Mini-camp de vacances sur site Onnaingeois.
3- Demande d’attribution du F.S.I.C.
4- Avenant à la mise en place d’un cycle annualisé pour les animateurs du service des sports.
5- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS.
6- Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le patrimoine au sein du Comité Social Territorial.
7- Convention de partenariat pour la réalisation et l’exploitation de travaux sur le domaine public routier départemental – Création d’un giratoire.
8- Cession de la parcelle cadastrée A 3205 sise Chasse de Valenciennes à Monsieur Julien SURIA et Madame Mélodie CARSEL.
9- Cession de la parcelle B 2456p sise 2 rue de l’Eglise à Madame Francine MONCHAU-GODBILLE.
10- Agenda d’accessibilité programmée – Modificatif.
11- Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
12- Acquisition de la parcelle B 7284 sise 1 rue Pasteur auprès de l’Association Diocésaine de Cambrai.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 6 avril 2022
1.Ordre du jour
1- Décès de Jacky LEROY, adjoint au Maire, décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en œuvre.
2- Election d’un nouvel adjoint au Maire.
3- Compte de Gestion 2021.
4- Compte Administratif 2021.
5- Affectation des résultats.
6- Vote des taux de fiscalité directe locale.
7- Budget Primitif 2022.
8- Subvention au Centre Communal d’Action Sociale.
9- Subvention à accorder aux associations locales.
10- Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français en soutien à la population Ukrainienne.
11- Convention annuelle avec l’Espace Socioculturel Intercommunal le Phare, Vicq-Onnaing-Quarouble.
12- Indemnités pour frais de déplacement – Indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes.
13- Demande de subvention de fonctionnement à l’Etat au titre du Contrat de ville – programmation 2022.
14- Dissolution du groupement de commandes relatif à l’acquisition de fournitures de bureau.
15- Vente de l’immeuble 78 rue Victor Hugo.
16- Acquisition de l’immeuble 74 rue Scouflaire.
17- Cession des parcelles B 8222 et B 8225 rue Jean Jaurès à la SCI GOBERT.
18- Lotissement PROMONORD – Quartier La Cavée – Acquisition des parcelles cadastrées ZC 587, ZC 588 et ZC 589 sises Chemin du Houpiau – Classement dans le domaine public communal.
19- Dénomination de l’Equipement site de l’Etang Municipal.
20- Tarifs des locations de salles.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 24 février 2022
1.Ordre du jour
1- Décès d’un Conseiller Municipal et Adjoint au Maire et procès-verbal d’installation de son successeur.
2- Rapport d’orientation budgétaire 2022.
3- Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale.
4- Prêt employeur aux agents municipaux.
5- Convention POINFOR.
6- Demande de subvention de l’Association Familiale d’Onnaing au titre du Projet d’Initiative Citoyenne (P.I.C.) – Programmation 2022.
7- Instauration du Règlement Intérieur.
8- Modification du tableau des effectifs.
9- Recrutements d’agents contractuels pour des besoins non permanents.
10- Recrutements d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activité.
11- Adhésion aux services communs informatiques de Valenciennes Métropole.
12- Avenant à la convention d’Abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB).
13- Modification des promesses de vente à la SCI – DUPRET – DELAUNEY (ancienne brasserie Mochez).
14- Vente du Château Leroux à la SCI CER.
15- Vente du bâtiment 69 rue du Commerce.
16- Motion Écoles Cuvinot.
17- Motion sur la gratuité des transports.
2.Compte rendu
Conseil municipal du 6 décembre 2021
1.Ordre du jour
1- Signature d’une convention territoriale globale avec la CAF du Nord.
2- Convention avec l’Ilo RAM dans le cadre du Relais d’Assistante Maternelle.
3- Subvention de fonctionnement aux associations locales.
4- Créances éteintes pour cause de surendettement.
5- Décision modificative n°4.
6- Conclusion d’une convention relative à la modification d’une clôture mitoyenne située entre la parcelle cadastrée B 7659 sise rue de la Mairie et la propriété de Mr et Mme CAMPORELLI sise 264 rue Jean Jaurès.
7- Vente des parcelles cadastrées B 7957 – B 7958 – B 7959 – B 7960 – B 7961 sises rue de Cambrai à Onnaing à la SIGH.
8- Acquisition de parcelles en nature de voirie et d’espaces verts dans le quartier Lalinvalle auprès de SIGH.
9- Acquisition de la parcelle B 5746p rue de l’Industrie à Onnaing appartenant à la SCI de Volée.
10- Cession de la parcelle cadastrée B 1673 sise rue de l’Industrie à Onnaing à Mr et Mme HAUDEGAND.
11- Organisation du temps de travail concernant les agents à temps non complet.
12- Versement de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT).
13- Prestation chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.
14- Aménagement, agencement et végétalisation de la Place Voltaire.
15- Convention de versement de fonds de concours des villes d’Onnaing et de Vicq à Valenciennes Métropole pour l’aménagement des espaces publics de la cité Cuvinot.
16- Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole et la ville d’Onnaing – tri des bio-déchets
2.Compte rendu
EN CONSTRUCTION
