Conseil municipal du jeudi 20 juin 2024
Le prochain Conseil municipal se réunira le jeudi 20 juin 2024 à 18h dans le Hall d’Honneur de la Mairie.
A l’ordre du jour :
1. Soutien de la commune au projet éolien POWEEND.
2. Zones d’accélération des énergies renouvelables – instauration d’une zone d’accélération sur l’énergie éolienne.
3. Vente de la parcelle B8362 rue des Pommiers à la société 2PG.
4. Dénomination des voiries du projet de construction de 54 logements par la société Européan Homes.
5. Modification du tableau des effectifs de la Ville.
6. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59.
7. Demande de subvention Fonds Energie au titre « énergies renouvelables et de récupération ».
8. Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal pour l’exercice 2024.
9. Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil.
10. Groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de repas en liaison froide.
11. Retrait de la Ville du groupement de commandes pour l’acquisition de denrées alimentaires.
12. Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
13. Compagnie Zapoï – mise à disposition de locaux communaux.
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